Aller au contenu principal
Accueil
Accueil

Rechercher

  • Rechercher
  • Menu
Accueil

Navigation principale

  • La Commission
  • Avis
  • Publications
  • Évènements
  • Actualités

Fil d'Ariane

  1. Avis
  2. PPAS
  • fr
  • nl

Avis

Avis suivant processus légal de consultation

PRD /PRDD (8)
PRAS (14)
PAD (10)
SD (5)
PCD (36)
PPAS (37)
RRU (10)
Projets de plans d'expropriation (1)
Législation (40)
PIR (1)
Autres (18)

Avis d'initiative

dd (0)

PPAS

Projets de Plans Particuliers d'Affectation du Sol

Le Plan Particulier d’Affectation du Sol (PPAS) est un outil communal qui définit les règles d'aménagement à l’échelle d’un quartier (un ou plusieurs îlots).

En savoir plus sur le PPAS
Avis du
28/04/2022
Anderlecht - PPAS Chaudron, dérogatoire au PRAS
Télécharger
Avis du
21/04/2022
Evere - Projet de modification partielle du PPAS 101 (Stroobants - Picardie), dérogatoire au PRAS
Télécharger
Avis du
29/04/2021
Evere - Projet de modification partielle du PPAS 101 (Stroobants - Picardie), dérogatoire au PRAS
Télécharger
Avis du
20/12/2019
Arrêté du GRBC organisant l'intervention financière de la Région
Télécharger
Avis du
14/09/2017
Projet d'AG - PPAS Heysel - ZIR 15
Télécharger
Avis du
01/06/2016
Molenbeek - Projet de PPAS - 6D
Télécharger
Avis du
14/04/2016
Quartier de la gare du midi - Projet d'arrêté PPAS
Télécharger
Avis du
18/09/2015
Woluwe-Saint-Pierre – Projet de PPAS XII/10 – Stockel
Télécharger
Avis du
10/09/2015
Bruxelles - Projet de PPAS 60/41 - Belliard - Etterbeek
Télécharger
Avis du
20/11/2014
Watermael-Boitsfort - Modification PPAS Zone 2 – Coin du Balai
Télécharger

Pagination

  • Page courante 1
  • Page 2
  • Page 3
  • Page 4
  • Page suivante ››
  • Dernière page Last »

Nos autres sites

  • perspective.brussels
  • IBSA
  • Monitoring des Quartiers
  • Accrochage scolaire
  • BMA

Liens directs

  • Contact

CRD-GOC

rue de Namur 59
B-1000 Bruxelles
+32 2 435 43 56
crd-goc@perspective.brussels

Menu légal

  • Crédits
  • Mentions légales
perspective.brussels
Vous pouvez utiliser au choix votre nom d'utilisateur ou votre adresse mail.
Saisissez le mot de passe correspondant à votre nom d'utilisateur.



Demander un nouveau mot de passe

Menu du compte de l'utilisateur

  • Se connecter