Aller au contenu principal
Accueil
Accueil

Rechercher

  • Rechercher
  • Menu
Accueil

Navigation principale

  • La Commission
  • Avis
  • Publications
  • Évènements
  • Actualités

Fil d'Ariane

  1. Accueil
  2. Avis
  • fr
  • nl

Avis

Avis suivant processus légal de consultation

PRD /PRDD (8)
PRAS (15)
PAD (15)
SD (5)
PCD (37)
PPAS (37)
RRU (11)
Projets de plans d'expropriation (1)
Législation (45)
PIR (1)
Autres (19)

Avis d'initiative

dd ()

Avis suivant processus légal de consultation

Remarque : La référence légale des textes est celle du Moniteur belge
Avis du
29/10/1994
Projet de PRD 1994
  • 1994-2464AD1
  • 1994-2464AD2
Avis du
04/07/1994
Koekelberg - Dossiers de Base PPAS
Télécharger
Avis du
20/05/1994
Uccle - PPAS - Quartier Brugmann
Télécharger
Avis du
31/03/1994
PPAS - Dossiers de base - Suggestion
Télécharger
Avis du
30/03/1994
Schaerbeek- Dossier de base PPAS Ilot 151 - Hôpital de Schaerbeek
Télécharger

Pagination

  • Première page « First
  • Page précédente ‹‹
  • …
  • Page 12
  • Page 13
  • Page 14
  • Page 15
  • Page 16
  • Page 17
  • Page 18
  • Page 19
  • Page courante 20

Nos autres sites

  • perspective.brussels
  • IBSA
  • Monitoring des Quartiers
  • Accrochage scolaire
  • BMA

Liens directs

  • Contact

CRD-GOC

rue de Namur 59
B-1000 Bruxelles
+32 2 435 43 56
crd-goc@perspective.brussels

Menu légal

  • Crédits
  • Mentions légales
perspective.brussels
Vous pouvez utiliser au choix votre nom d'utilisateur ou votre adresse mail.



Demander un nouveau mot de passe

Menu du compte de l'utilisateur

  • Se connecter