Aller au contenu principal
Rechercher
Rechercher
Rechercher
Menu
Navigation principale
La Commission
Avis
Publications
Évènements
Actualités
Fil d'Ariane
Avis
Avis suivant processus légal de consultation
fr
nl
Avis
Avis suivant processus légal de consultation
PRD /PRDD
(8)
PRAS
(15)
PAD
(15)
SD
(5)
PCD
(37)
PPAS
(37)
RRU
(11)
Projets de plans d'expropriation
(1)
Législation
(45)
PIR
(1)
Autres
(19)
Avis d'initiative
dd
(0)
Rechercher
Année
2024
2023
2022
2021
2020
2019
2018
2017
2016
2015
2014
2013
2012
2011
2010
2009
2008
2007
2006
2005
2004
2003
2002
2001
2000
1999
1998
1997
1996
1995
1994
Avis suivant processus légal de consultation
Remarque : La référence légale des textes est celle du Moniteur belge
Avis du
24/11/2022
PCD BERCHEM - STE - AGATHE -Procédure de modification - Consultation sur l'absence d'incidence notable du projet
Télécharger
Avis du
06/10/2022
Avant-projet d’ordonnance instituant un cadre en matière de planification, de mise en œuvre et de suivi de la politique de mobilité et de sécurité routière
Télécharger
Avis du
06/10/2022
Projets de Plans de Gestion_Natur2000_ZCIII
Télécharger
Avis du
30/06/2022
Projet d’arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale adoptant le projet de modification partielle du PRAS relative au plateau du Heysel et son RIE
Télécharger
Avis du
23/06/2022
Projet d’arrêté de modification partielle de la carte des affectations du plan régional d’affectation du sol relatif au site de l'hippodrome d'Uccle-Boitsfort
Télécharger
Avis du
02/06/2022
Nouveau projet de modification du RRU – Consultation informelle avant la première lecture au Gouvernement
Télécharger
Avis du
28/04/2022
Anderlecht - PPAS Chaudron, dérogatoire au PRAS
Télécharger
Avis du
21/04/2022
Evere - Projet de modification partielle du PPAS 101 (Stroobants - Picardie), dérogatoire au PRAS
Télécharger
Avis du
24/03/2022
PAD Josaphatbis
Télécharger
Avis du
17/03/2022
PAD Midi
Télécharger
Pagination
Première page
« First
Page précédente
‹‹
Page
1
Page
2
Page courante
3
Page
4
Page
5
Page
6
Page
7
Page
8
Page
9
…
Page suivante
››
Dernière page
Last »
Nom d'utilisateur ou adresse email
Vous pouvez utiliser au choix votre nom d'utilisateur ou votre adresse mail.
Mot de passe
Saisissez le mot de passe correspondant à votre nom d'utilisateur.
Demander un nouveau mot de passe
Menu du compte de l'utilisateur
Se connecter