Avis

Avis suivant processus légal de consultation

PRD /PRDD (8)
PRAS (15)
PAD (15)
SD (5)
PCD (37)
PPAS (37)
RRU (11)
Projets de plans d'expropriation (1)
Législation (45)
PIR (1)
Autres (19)

Avis d'initiative

dd ()

Avis suivant processus légal de consultation

Remarque : La référence légale des textes est celle du Moniteur belge
Avis du
19/11/2019
PAD Caserne U Square
Avis du
19/11/2019
PAD Mediapark
Avis du
24/10/2019
PAD - Remarques générales
Avis du
16/10/2019
Projet de Plan régional de mobilité - Good Move
Avis du
27/09/2019
AG - Modification partielle du PRAS - Projet Drohme
Avis du
17/04/2019
Projet arrêté du GRBC listant les demandes de permis nécessitant l'avis du Maître Architecte
Avis du
31/01/2019
AG RBC - Modification du RRU (DIR 2014/61/UE) - Haut Débit
Avis du
28/06/2018
Projet d'arrêté fixant la structure des RIE
Avis du
31/05/2018
Avant-Projet de décret et d'ordonnance conjoints relatifs à la publicité de l'administration dans les institutions bruxelloises
Avis du
31/05/2018
Avant-Projet de plan de gestion multifonctionnel de la Forêt de Soignes